LES TOITS DE CHARANCE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de LES TOITS DE CHARANCE
LES TOITS DE CHARANCE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2021 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gap.
Profil et organisation
LES TOITS DE CHARANCE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 05000 à GAP.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LES TOITS DE CHARANCE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 12/11/2019
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de LES TOITS DE CHARANCE
Activité d’urbanisme de LES TOITS DE CHARANCE
LES TOITS DE CHARANCE compte 4 autorisations recensées sur la période 12/03/2020 - 07/01/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES TOITS DE CHARANCE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de LES TOITS DE CHARANCE
2 autorisations sur la période 12/03/2020 - 07/01/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Gap. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES TOITS DE CHARANCE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Du Grain De Ble Les Aurouzes, Gap (05000) | PC Logement | CY17, CY39 | 11 395 m² | 2 908 m² | 2021/01/07 |
| Les Aurouzes, Gap (05000) | PC Logement | CY17, CY39 | 11 395 m² | 2 908 m² | 2020/03/12 |
Permis d'aménager de LES TOITS DE CHARANCE
2 autorisations sur la période 12/03/2020 - 07/01/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Gap. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Du Grain De Ble Les Aurouzes, Gap (05000) | PA | CY17, CY23 | 27 265 m² | 2021/01/07 |
| Chemin Du Grain De Ble Les Aurouzes, Gap (05000) | PA | CY17, CY39 | 11 395 m² | 2020/03/12 |
Répartition géographique des autorisations de LES TOITS DE CHARANCE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LES TOITS DE CHARANCE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LES TOITS DE CHARANCE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.