SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LE PROMONTOIRE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LE PROMONTOIRE
SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LE PROMONTOIRE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Chaffrey.
Profil et organisation
SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LE PROMONTOIRE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 05120 à SAINT-MARTIN-DE-QUEYRIERES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LE PROMONTOIRE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 09/11/2015
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LE PROMONTOIRE
Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LE PROMONTOIRE
SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LE PROMONTOIRE compte 6 autorisations recensées sur la période 28/09/2016 - 18/02/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LE PROMONTOIRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LE PROMONTOIRE
6 autorisations sur la période 28/09/2016 - 18/02/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Chaffrey.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LE PROMONTOIRE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lot 5 - Les Peyrons, Saint-Chaffrey (05330) | PC Logement | A2640, A2642 | 1 279 m² | 510 m² | 2020/02/18 |
| La Villette, Saint-Chaffrey (05330) | PC Logement | AE459, AE189 | 640 m² | 224 m² | 2019/02/22 |
| Adresse Non Renseignée, Le Monêtier-les-Bains (05220) | PC Logement | — | — | 200 m² | 2018/07/25 |
| Adresse Non Renseignée, Saint-Chaffrey (05330) | PC Logement | — | — | 235 m² | 2018/01/19 |
| Gouitrouse Lot 15 Afu Des Peyrons, Saint-Chaffrey (05330) | PC Logement | A2598, A2739 | 585 m² | 235 m² | 2017/11/07 |
| Adresse Non Renseignée, Saint-Chaffrey (05330) | PC Logement | — | — | 208 m² | 2016/09/28 |
Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LE PROMONTOIRE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LE PROMONTOIRE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LE PROMONTOIRE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.