2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
LES TERRES NOUVELLES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saussan.
LES TERRES NOUVELLES est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 34430 à Saint-Jean-de-Védas.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES TERRES NOUVELLES compte 3 autorisations recensées sur la période 07/04/2023 - 03/01/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES TERRES NOUVELLES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 07/04/2023 - 11/10/2023, réparties dans 2 communes, principalement au Bousquet-d'Orb. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES TERRES NOUVELLES dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Des Horts De Vernis, Saussan (34570) | PC Logement | AH29 | 504 m² | 171 m² | 2023/10/11 |
| Route D'avene, Le Bousquet-d'Orb (34260) | PC Logement | B4674 | 880 m² | 88 m² | 2023/04/07 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 03/01/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Saussan. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Chemi Des Horts De Vernis, Saussan (34570) | PD | AH29 | 424 m² | 2024/01/03 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
