Autorisations en 2023
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 9 Rue Jacques Chirac, Portes-lès-Valence (26800) | PA | AK97 | 3 559 m² | 2023/12/27 |
LES TERRES DE SINOPLE - Permis d'aménager
Active
877501205
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 26/07/2019
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LES TERRES DE SINOPLE
LES TERRES DE SINOPLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Portes-lès-Valence.
Profil et organisation
LES TERRES DE SINOPLE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 26000 à Valence.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LES TERRES DE SINOPLE
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 41.10C - Promotion immobilière d'autres bâtiments
- SIRET du siège
- Date de création
- 26/07/2019
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de LES TERRES DE SINOPLE
Activité d’urbanisme de LES TERRES DE SINOPLE
LES TERRES DE SINOPLE compte 1 autorisation recensée sur la période 27/12/2023 - 27/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LES TERRES DE SINOPLE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
27/12/2023 - 27/12/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LES TERRES DE SINOPLE
1 autorisation sur la période 27/12/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Portes-lès-Valence.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de LES TERRES DE SINOPLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LES TERRES DE SINOPLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
L'IMMOBILIERE VALRIM
SIREN 394086706
Même département de siège
258 autorisations
229 PC
25 PA
4 PD
VALRIM AMENAGEMENT
SIREN 338282429
Même département de siège
94 autorisations
94 PA
LOZAPROM
SIREN 535240865
Même département de siège
85 autorisations
82 PC
3 PA
LES GRES
SIREN 499118420
Même département de siège
21 autorisations
19 PC
2 PA
DROME ARDECHE AMENAGEMENT FONCIER
SIREN 791881956
Même département de siège
18 autorisations
12 PC
6 PA
ALPI
SIREN 421118134
Même département de siège
13 autorisations
13 PC
Sources des informations sur LES TERRES DE SINOPLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LES TERRES DE SINOPLE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES TERRES DE SINOPLE ?
LES TERRES DE SINOPLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES TERRES DE SINOPLE ?
Le profil de LES TERRES DE SINOPLE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES TERRES DE SINOPLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES TERRES DE SINOPLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES TERRES DE SINOPLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable