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LES TERRES A MAISONS NORMANDIE - Autorisations d'urbanisme

Active
403097801 Société en nom collectif PME Créée le 06/12/1995

Infos clés

Secteur

Construction et BTP

Activité - Code NAF

NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.

Siège

Seine-Maritime (76)

Total autorisations

67

Permis d'aménager

65

Permis de démolir

2

Présentation détaillée de LES TERRES A MAISONS NORMANDIE

LES TERRES A MAISONS NORMANDIE est associé à 67 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 65 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 51 communes, principalement Pîtres.

Profil et organisation

LES TERRES A MAISONS NORMANDIE est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 76230 à Bois-Guillaume.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES TERRES A MAISONS NORMANDIE
SIREN
Forme juridique
Société en nom collectif
Activité principale
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Section NAF
F - Construction
Division NAF
42 - Génie civil
SIRET du siège
Date de création
06/12/1995
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Autorisations d'urbanisme de LES TERRES A MAISONS NORMANDIE

Activité d’urbanisme de LES TERRES A MAISONS NORMANDIE

LES TERRES A MAISONS NORMANDIE compte 67 autorisations recensées sur la période 06/03/2013 - 07/01/2026, dans 51 communes. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour LES TERRES A MAISONS NORMANDIE, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

67

Période couverte

06/03/2013 - 07/01/2026

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

51 communes

Évolution annuelle des autorisations de LES TERRES A MAISONS NORMANDIE

LES TERRES A MAISONS NORMANDIE apparaît dans les données sur 14 années distinctes. L’année la plus représentée est 2020 avec 8 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.

Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de LES TERRES A MAISONS NORMANDIE
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD
2026 1 -75,0 % 0 1 0
2025 4 +33,3 % 0 4 0
2024 3 -50,0 % 0 3 0
2023 6 +100,0 % 0 6 0
2022 3 -40,0 % 0 3 0
2021 5 -37,5 % 0 5 0
2020 8 +14,3 % 0 8 0

Permis d'aménager de LES TERRES A MAISONS NORMANDIE

65 autorisations sur la période 06/03/2013 - 07/01/2026, réparties dans 50 communes, principalement à Pîtres. Ce type représente 97 % des autorisations du profil.

Année

Trier par

7 autorisations

Années

Autorisations en 2019

7 autorisations en 2019.

Liste des permis d'aménager en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Date
Route De La Vallee, Saint-Martin-du-Vivier (76160) PA AC41 13 321 m² 2019/11/26
Rue Des Hortensias - Rue D, Andé (27430) PA ZA36 10 136 m² 2019/11/05
Saint Nicolas Du Boscassel, La Saussaye (27370) PA C691, C499 15 272 m² 2019/10/29
Rue Des Martyrs / Rue Du Chemi, Cléon (76410) PA AC70, AC71 20 717 m² 2019/10/23
Rue De La Forge, Saint-Martin-du-Manoir (76290) PA ZD51, ZD75 14 909 m² 2019/04/25
Rue Du Desert, Sacquenville (27930) PA B318, B468 28 328 m² 2019/02/28
2 Chemin Des Gardes, Bazemont (78580) PA AE123 5 482 m² 2019/02/22

1 à 7 sur 7 autorisations

Permis de démolir de LES TERRES A MAISONS NORMANDIE

2 autorisations sur la période 04/06/2014 - 17/02/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Barentin. Ce type représente 3 % des autorisations du profil.

Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de démolir en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Date
Rue Albert Malet, Barentin (76360) PD AO156 — 2014/06/04

Répartition géographique des autorisations de LES TERRES A MAISONS NORMANDIE

51 communes - 4 départements - 3 régions

Communes les plus représentées

Pîtres

4 autorisations

Gouy

3 autorisations

Barentin

2 autorisations

Bazemont

2 autorisations

Béhoust

2 autorisations

Heudebouville

2 autorisations

Houppeville

2 autorisations

Hénouville

2 autorisations

La Vaupalière

2 autorisations

Demandeurs comparables à LES TERRES A MAISONS NORMANDIE

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

LTA 3000
SIREN 332292879
Même secteur et même département
20 autorisations 17 PC 3 PA
RNAS (ROUEN NORMANDIE AMENAGEMENT STATIONNEMENT)
SIREN 532582418
Même secteur et même département
18 autorisations 9 PC 6 PA 3 PD
NORMANDIE MAISONS INDIVIDUELLES
SIREN 338244239
Même secteur et même département
16 autorisations 16 PC
MONCEAU TERRAIN A BATIR
SIREN 751054420
Même secteur et même département
14 autorisations 1 PC 13 PA
LES TERRES A MAISONS ILE DE FRANCE
SIREN 422586461
Même secteur et même département
13 autorisations 13 PA
D.H.C.
SIREN 799473301
Même secteur et même département
9 autorisations 9 PC

Sources des informations sur LES TERRES A MAISONS NORMANDIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES TERRES A MAISONS NORMANDIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES TERRES A MAISONS NORMANDIE ?
LES TERRES A MAISONS NORMANDIE est associé à 67 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES TERRES A MAISONS NORMANDIE ?
Le profil de LES TERRES A MAISONS NORMANDIE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES TERRES A MAISONS NORMANDIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES TERRES A MAISONS NORMANDIE concernent 51 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES TERRES A MAISONS NORMANDIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
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