LES TERRES A MAISONS ILE DE FRANCE - Permis d'aménager

Active
422586461 Société en nom collectif PME Créée le 01/03/1999

Infos clés

Présentation détaillée de LES TERRES A MAISONS ILE DE FRANCE

LES TERRES A MAISONS ILE DE FRANCE est associé à 13 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 13 permis d'aménager. Les dossiers concernent 12 communes, principalement Vaucourtois.

Profil et organisation

LES TERRES A MAISONS ILE DE FRANCE est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 76230 à Bois-Guillaume.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES TERRES A MAISONS ILE DE FRANCE
SIREN
Forme juridique
Société en nom collectif
Activité principale
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Section NAF
F - Construction
Division NAF
42 - Génie civil
SIRET du siège
Date de création
01/03/1999
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis d'aménager de LES TERRES A MAISONS ILE DE FRANCE

Activité d’urbanisme de LES TERRES A MAISONS ILE DE FRANCE

LES TERRES A MAISONS ILE DE FRANCE compte 13 autorisations recensées sur la période 05/09/2013 - 29/08/2025, dans 12 communes. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour LES TERRES A MAISONS ILE DE FRANCE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

13

Période couverte

05/09/2013 - 29/08/2025

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

12 communes

Permis d'aménager de LES TERRES A MAISONS ILE DE FRANCE

13 autorisations sur la période 05/09/2013 - 29/08/2025, réparties dans 12 communes, principalement à Vaucourtois.

Année

Trier par

2 autorisations

1 à 2 sur 2 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LES TERRES A MAISONS ILE DE FRANCE

Demandeurs comparables à LES TERRES A MAISONS ILE DE FRANCE

Sources des informations sur LES TERRES A MAISONS ILE DE FRANCE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES TERRES A MAISONS ILE DE FRANCE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES TERRES A MAISONS ILE DE FRANCE ?
LES TERRES A MAISONS ILE DE FRANCE est associé à 13 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES TERRES A MAISONS ILE DE FRANCE ?
Le profil de LES TERRES A MAISONS ILE DE FRANCE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES TERRES A MAISONS ILE DE FRANCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES TERRES A MAISONS ILE DE FRANCE concernent 12 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES TERRES A MAISONS ILE DE FRANCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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