Autorisations en 2017
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Cantarane, Bagard (30140) | PA | AI138 | — | 2017/02/06 |
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
3
LES TERRAINS LOGIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement La Tour-du-Crieu.
LES TERRAINS LOGIS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 09500 à Tourtrol.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES TERRAINS LOGIS compte 3 autorisations recensées sur la période 12/10/2016 - 06/02/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LES TERRAINS LOGIS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 12/10/2016 - 06/02/2017, réparties dans 2 communes, principalement à La Tour-du-Crieu.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Cantarane, Bagard (30140) | PA | AI138 | — | 2017/02/06 |
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Imp Bac Lieu-Dit Landourra Et La Carole, La Tour-du-Crieu (09100) | PA | ZP36 | 2 597 m² | 2016/10/12 |
| 58B Ch Du Carrerot, La Tour-du-Crieu (09100) | PA | AC153, AC152 | 1 047 m² | 2016/10/12 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.