Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Roche Bellin, Descartes (37160) | PA | YD23, YD4 | 51 800 m² | 2014/10/02 |
LES SOURCES DE LA ROCHE BELIN - Permis d'aménager
Active
792014557
Société civile immobilière
Créée le 20/03/2013
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LES SOURCES DE LA ROCHE BELIN
LES SOURCES DE LA ROCHE BELIN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Descartes.
Profil et organisation
LES SOURCES DE LA ROCHE BELIN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 37160 à Descartes.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LES SOURCES DE LA ROCHE BELIN
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 20/03/2013
Siège social
Permis d'aménager de LES SOURCES DE LA ROCHE BELIN
Activité d’urbanisme de LES SOURCES DE LA ROCHE BELIN
LES SOURCES DE LA ROCHE BELIN compte 1 autorisation recensée sur la période 02/10/2014 - 02/10/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LES SOURCES DE LA ROCHE BELIN, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
02/10/2014 - 02/10/2014
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LES SOURCES DE LA ROCHE BELIN
1 autorisation sur la période 02/10/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Descartes.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LES SOURCES DE LA ROCHE BELIN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LES SOURCES DE LA ROCHE BELIN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI SAINT HONORE
SIREN 482714383
Même département de siège
19 autorisations
19 PC
SCI CAVAIGNAC
SIREN 403776255
Même département de siège
15 autorisations
15 PC
CARA IMMOBILIER
SIREN 524152691
Même département de siège
14 autorisations
14 PC
SCI LA CHARLOTIERE
SIREN 497924167
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
CHANCIMMO
SIREN 517577425
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
SCI FLOTTIERE
SIREN 823445366
Même département de siège
10 autorisations
7 PC
1 PA
2 PD
Sources des informations sur LES SOURCES DE LA ROCHE BELIN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LES SOURCES DE LA ROCHE BELIN
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES SOURCES DE LA ROCHE BELIN ?
LES SOURCES DE LA ROCHE BELIN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES SOURCES DE LA ROCHE BELIN ?
Le profil de LES SOURCES DE LA ROCHE BELIN recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES SOURCES DE LA ROCHE BELIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES SOURCES DE LA ROCHE BELIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES SOURCES DE LA ROCHE BELIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable