LES SOURCES - Permis de construire et DP

Cessée
752465807 Autre société civile Créée le 21/06/2012

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de LES SOURCES

LES SOURCES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Limas.

Profil et organisation

LES SOURCES est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré à 69400 ARNAS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
LES SOURCES
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
21/06/2012

Siège social

Permis de construire et DP de LES SOURCES

Activité d’urbanisme de LES SOURCES

LES SOURCES compte 2 autorisations recensées sur la période 23/11/2015 - 04/04/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES SOURCES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/11/2015 - 04/04/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES SOURCES

2 autorisations sur la période 23/11/2015 - 04/04/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Limas.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES SOURCES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Rue Du Bayard, Limas (69400) PC Logement AB307 287 m² 2017/04/04
2 Rue Du Bayard, Limas (69400) PC Logement AB307 2 138 m² 383 m² 2015/11/23

Répartition géographique des autorisations de LES SOURCES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LES SOURCES

Sources des informations sur LES SOURCES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES SOURCES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES SOURCES ?
LES SOURCES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES SOURCES ?
Le profil de LES SOURCES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES SOURCES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES SOURCES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES SOURCES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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