2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
LES SENIORS D'ENCAUSSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Encausse-les-Thermes.
LES SENIORS D'ENCAUSSE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 31160 à Encausse-les-Thermes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES SENIORS D'ENCAUSSE compte 2 autorisations recensées sur la période 29/02/2016 - 20/07/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES SENIORS D'ENCAUSSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 29/02/2016 - 20/07/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Encausse-les-Thermes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES SENIORS D'ENCAUSSE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De Soueich Chem D Harate Haratet, Encausse-les-Thermes (31160) | PC Logement | WD25 | 10 905 m² | 90 m² | 2017/07/20 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem De Saint Pe Mendie, Encausse-les-Thermes (31160) | PC Logement | B459, B460 | 13 283 m² | 1 876 m² | 2016/02/29 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
