Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Cheneteaux, Saulon-la-Rue (21910) | PA | AD121 | — | 2015/05/18 |
LES REMPARTS DE SAULON - Permis d'aménager
Active
799393384
Autre société civile
Créée le 24/12/2013
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LES REMPARTS DE SAULON
LES REMPARTS DE SAULON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saulon-la-Rue.
Profil et organisation
LES REMPARTS DE SAULON est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 21910 à Saulon-la-Rue.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LES REMPARTS DE SAULON
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 24/12/2013
Siège social
Permis d'aménager de LES REMPARTS DE SAULON
Activité d’urbanisme de LES REMPARTS DE SAULON
LES REMPARTS DE SAULON compte 1 autorisation recensée sur la période 18/05/2015 - 18/05/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LES REMPARTS DE SAULON, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
18/05/2015 - 18/05/2015
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LES REMPARTS DE SAULON
1 autorisation sur la période 18/05/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Saulon-la-Rue.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LES REMPARTS DE SAULON
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LES REMPARTS DE SAULON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
R.N.J.
SIREN 799244868
Même département de siège
8 autorisations
7 PC
1 PD
SCI ORCUN
SIREN 752085621
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
LES GENIEVRES
SIREN 353224165
Même département de siège
6 autorisations
3 PC
3 PD
SCI DE MURGER
SIREN 534052451
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
SAT
SIREN 844049114
Même département de siège
6 autorisations
5 PC
1 PD
LA FAMILIALE DE L AUXOIS
SIREN 404953648
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
Sources des informations sur LES REMPARTS DE SAULON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LES REMPARTS DE SAULON
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES REMPARTS DE SAULON ?
LES REMPARTS DE SAULON est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES REMPARTS DE SAULON ?
Le profil de LES REMPARTS DE SAULON recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES REMPARTS DE SAULON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES REMPARTS DE SAULON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES REMPARTS DE SAULON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable