LES QUATRE M - Permis de construire et DP

Active
902200971 Société civile immobilière Créée le 27/07/2021

Présentation détaillée de LES QUATRE M

LES QUATRE M est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mailley-et-Chazelot.

Profil et organisation

LES QUATRE M est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 70000 à MAILLEY-ET-CHAZELOT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES QUATRE M
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
27/07/2021

Siège social

Permis de construire et DP de LES QUATRE M

Activité d’urbanisme de LES QUATRE M

LES QUATRE M compte 2 autorisations recensées sur la période 30/01/2022 - 26/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES QUATRE M, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

30/01/2022 - 26/01/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES QUATRE M

2 autorisations sur la période 30/01/2022 - 26/01/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Mailley-et-Chazelot.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES QUATRE M dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
16 Grande Rue, Mailley-et-Chazelot (70000) PC Logement AB70 796 m² 255 m² 2023/01/26
16 Grande Rue, Mailley-et-Chazelot (70000) PC Logement AB71, AB69 830 m² 108 m² 2022/01/30

Répartition géographique des autorisations de LES QUATRE M

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LES QUATRE M

Sources des informations sur LES QUATRE M

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES QUATRE M

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES QUATRE M ?
LES QUATRE M est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES QUATRE M ?
Le profil de LES QUATRE M recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES QUATRE M apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES QUATRE M concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES QUATRE M signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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