2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
LES QUATRE G est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pusey.
LES QUATRE G est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 70300 à Villers-lès-Luxeuil.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES QUATRE G compte 1 autorisation recensée sur la période 10/10/2016 - 10/10/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES QUATRE G, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 10/10/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Pusey.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES QUATRE G dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lotissement L'echelotte Lot N_15, Pusey (70000) | PC Logement | ZC154 | 1 048 m² | 125 m² | 2016/10/10 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
