2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 55.30Z - Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
Siège
Permis de construire et DP
4
LES QUAIS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Les Auxons.
LES QUAIS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25480 à Miserey-Salines.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES QUAIS compte 4 autorisations recensées sur la période 14/11/2016 - 30/11/2018, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES QUAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 14/11/2016 - 30/11/2018, réparties dans 3 communes, principalement aux Auxons.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES QUAIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 34 Rue Des Fluttes Agasses, Besançon (25000) | PC Logement | BS283, BS224 | — | 143 m² | 2016/11/14 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
