2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 55.30Z - Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
Siège
Permis de construire et DP
2
FRANCHE-COMTE CAMPING-CARS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Ornans.
FRANCHE-COMTE CAMPING-CARS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 25290 à Ornans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FRANCHE-COMTE CAMPING-CARS compte 2 autorisations recensées sur la période 13/11/2014 - 26/01/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FRANCHE-COMTE CAMPING-CARS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 13/11/2014 - 26/01/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Ornans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FRANCHE-COMTE CAMPING-CARS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De Bonnevaux, Tarcenay-Foucherans (25620) | PC Logement | ZE96 | 1 977 m² | 239 m² | 2026/01/26 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1B Rue Des Essarts Cendrins, Ornans (25290) | DP Locaux | AE5 | 1 300 m² | 9 m² | 2014/11/13 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
