FRANCHE-COMTE CAMPING-CARS - Permis de construire et DP

Active
802347179 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/06/2014

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de FRANCHE-COMTE CAMPING-CARS

FRANCHE-COMTE CAMPING-CARS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Ornans.

Profil et organisation

FRANCHE-COMTE CAMPING-CARS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré à 25290 ORNANS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FRANCHE-COMTE CAMPING-CARS
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 55.30Z - Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
SIRET du siège
Sigle
FCCC
Date de création
01/06/2014
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de FRANCHE-COMTE CAMPING-CARS

Activité d’urbanisme de FRANCHE-COMTE CAMPING-CARS

FRANCHE-COMTE CAMPING-CARS compte 2 autorisations recensées sur la période 13/11/2014 - 26/01/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FRANCHE-COMTE CAMPING-CARS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/11/2014 - 26/01/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de FRANCHE-COMTE CAMPING-CARS

2 autorisations sur la période 13/11/2014 - 26/01/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Ornans.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FRANCHE-COMTE CAMPING-CARS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De Bonnevaux, Tarcenay-Foucherans (25620) PC Logement ZE96 1 977 m² 239 m² 2026/01/26
1B Rue Des Essarts Cendrins, Ornans (25290) DP Locaux AE5 1 300 m² 9 m² 2014/11/13

Répartition géographique des autorisations de FRANCHE-COMTE CAMPING-CARS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à FRANCHE-COMTE CAMPING-CARS

Sources des informations sur FRANCHE-COMTE CAMPING-CARS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FRANCHE-COMTE CAMPING-CARS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FRANCHE-COMTE CAMPING-CARS ?
FRANCHE-COMTE CAMPING-CARS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FRANCHE-COMTE CAMPING-CARS ?
Le profil de FRANCHE-COMTE CAMPING-CARS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FRANCHE-COMTE CAMPING-CARS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FRANCHE-COMTE CAMPING-CARS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FRANCHE-COMTE CAMPING-CARS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides