2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
LES PORTES DU CHAPITRE 1 est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bihorel.
LES PORTES DU CHAPITRE 1 est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 76100 à Rouen.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES PORTES DU CHAPITRE 1 compte 2 autorisations recensées sur la période 30/10/2020 - 30/10/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES PORTES DU CHAPITRE 1, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 30/10/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Bihorel.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES PORTES DU CHAPITRE 1 dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Mesnil Gremichon Hameau, Saint-Martin-du-Vivier (76160) | PC Mixte | AI167, AI168 | 1 367 m² | 5 154 m² | 2020/10/30 |
| La Grande Madeleine, Bihorel (76420) | PC Mixte | AB990, AB991 | 7 101 m² | 5 951 m² | 2020/10/30 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
