basedespermis.fr

LES PORTES DES ALPES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Cessée
534887880 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Créée le 20/09/2011

Infos clés

Secteur

Promotion immobilière

Activité - Code NAF

NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements

Siège

Ain (01)

Total autorisations

6

Permis de construire et DP

5

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de LES PORTES DES ALPES

LES PORTES DES ALPES est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Valserhône.

Profil et organisation

LES PORTES DES ALPES est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 01700 à Neyron.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
LES PORTES DES ALPES
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
20/09/2011

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de LES PORTES DES ALPES

Activité d’urbanisme de LES PORTES DES ALPES

LES PORTES DES ALPES compte 6 autorisations recensées sur la période 07/03/2013 - 18/04/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES PORTES DES ALPES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

07/03/2013 - 18/04/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de LES PORTES DES ALPES

5 autorisations sur la période 07/03/2013 - 20/03/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Valserhône. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES PORTES DES ALPES dans le dataset PC de Sitadel.

Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

5 autorisations affichées pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Chem De Lachamp, Valserhône (01200) PC Logement ZB498 779 m² 191 m² 2013/03/20
Chem De Lachamp, Valserhône (01200) PC Logement ZB509 836 m² 296 m² 2013/03/20
Chem De Lachamp, Valserhône (01200) PC Logement ZB502, ZB505 700 m² 176 m² 2013/03/20
Chem De Lachamp, Valserhône (01200) PC Logement ZB516, ZB521 1 437 m² 377 m² 2013/03/20
Chem De Lachamp, Valserhône (01200) PC Logement ZB519, ZB520 2 205 m² 889 m² 2013/03/07

Permis d'aménager de LES PORTES DES ALPES

1 autorisation sur la période 18/04/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Excenevex. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis d'aménager en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Date
Les Prillets, Excenevex (74140) PA 0A806, 0A456 — 2014/04/18

Répartition géographique des autorisations de LES PORTES DES ALPES

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Valserhône

5 autorisations

Excenevex

1 autorisation

Demandeurs comparables à LES PORTES DES ALPES

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

THEMIS AMENAGEUR
SIREN 532799517
Même département de siège
50 autorisations 33 PC 16 PA 1 PD
GALAXY
SIREN 811339977
Même département de siège
38 autorisations 35 PC 3 PA
SIT FONCIER
SIREN 483301099
Même département de siège
24 autorisations 11 PC 13 PA
OPTIMUM PROMOTION
SIREN 533865325
Même département de siège
24 autorisations 2 PC 22 PA
OBJECTIF PIERRE
SIREN 402839039
Même département de siège
23 autorisations 17 PC 6 PA
BRUNET ECO-AMENAGEMENT
SIREN 334202488
Même département de siège
21 autorisations 15 PC 6 PA

Sources des informations sur LES PORTES DES ALPES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES PORTES DES ALPES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES PORTES DES ALPES ?
LES PORTES DES ALPES est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES PORTES DES ALPES ?
Le profil de LES PORTES DES ALPES recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES PORTES DES ALPES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES PORTES DES ALPES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES PORTES DES ALPES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
Tous les guides