Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Patis, Monnières (44690) | PA | YL8 | 2 933 m² | 2023/03/19 |
LES PATISSONS - Permis d'aménager
Active
919719674
Association déclarée
Créée le 29/07/2022
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LES PATISSONS
LES PATISSONS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Monnières.
Profil et organisation
LES PATISSONS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 44690 à Monnières.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LES PATISSONS
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- SIRET du siège
- Date de création
- 29/07/2022
Siège social
Permis d'aménager de LES PATISSONS
Activité d’urbanisme de LES PATISSONS
LES PATISSONS compte 1 autorisation recensée sur la période 19/03/2023 - 19/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LES PATISSONS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
19/03/2023 - 19/03/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LES PATISSONS
1 autorisation sur la période 19/03/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Monnières.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LES PATISSONS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LES PATISSONS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
FONDATION DE LA PROVIDENCE
SIREN 330253493
Même département de siège
162 autorisations
149 PC
13 PD
ASSOCIATION DIOCESAINE
SIREN 786019836
Même département de siège
32 autorisations
29 PC
3 PD
ADAPEILA
SIREN 775605405
Même département de siège
24 autorisations
23 PC
1 PD
EXPANSION CENTRES HEMODIALYSE OUEST
SIREN 302666060
Même département de siège
13 autorisations
11 PC
2 PD
ASSOC GESTION ETS CATHOLIQUES ENSEIGNEME
SIREN 329692339
Même département de siège
10 autorisations
9 PC
1 PD
SAINT BENOIT LABRE
SIREN 788354728
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
Sources des informations sur LES PATISSONS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LES PATISSONS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES PATISSONS ?
LES PATISSONS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES PATISSONS ?
Le profil de LES PATISSONS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES PATISSONS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES PATISSONS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES PATISSONS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable