LES PALMIERS - Permis de construire et DP

Cessée
805193877 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 01/10/2014

Infos clés

Siège

Savoie (73)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LES PALMIERS

LES PALMIERS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Pierre-d'Albigny.

Profil et organisation

LES PALMIERS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 73220 à Épierre.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
LES PALMIERS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
01/10/2014

Siège social

Permis de construire et DP de LES PALMIERS

Activité d’urbanisme de LES PALMIERS

LES PALMIERS compte 1 autorisation recensée sur la période 23/03/2015 - 23/03/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES PALMIERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

23/03/2015 - 23/03/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES PALMIERS

1 autorisation sur la période 23/03/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Pierre-d'Albigny.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES PALMIERS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LES PALMIERS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LES PALMIERS

Sources des informations sur LES PALMIERS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES PALMIERS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES PALMIERS ?
LES PALMIERS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES PALMIERS ?
Le profil de LES PALMIERS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES PALMIERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES PALMIERS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES PALMIERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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