LES OSIMES - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de LES OSIMES
LES OSIMES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Chapelle-d'Abondance.
Profil et organisation
LES OSIMES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 74360 à LA CHAPELLE-D'ABONDANCE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LES OSIMES
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/2008
Siège social
Permis de construire et DP de LES OSIMES
Activité d’urbanisme de LES OSIMES
LES OSIMES compte 2 autorisations recensées sur la période 27/07/2015 - 27/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES OSIMES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de LES OSIMES
2 autorisations sur la période 27/07/2015 - 27/12/2024, réparties dans 1 commune, principalement à La Chapelle-d'Abondance.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES OSIMES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Brettaz, La Chapelle-d'Abondance (74360) | PC Mixte | B2025 | 517 127 m² | 212 m² | 2024/12/27 |
| Les Thoules, La Chapelle-d'Abondance (74360) | PC Locaux | B626, B2652 | 4 833 m² | 258 m² | 2015/07/27 |
Répartition géographique des autorisations de LES OSIMES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LES OSIMES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LES OSIMES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.