Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Ld Les Pres De La Griere, La Tranche-sur-Mer (85360) | PA | ZW27, ZW28 | — | 2013/09/17 |
LES MONETTES - Permis d'aménager
Active
499533149
Société civile immobilière
Créée le 02/08/2007
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LES MONETTES
LES MONETTES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Tranche-sur-Mer.
Profil et organisation
LES MONETTES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 79140 à Cerizay.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LES MONETTES
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 02/08/2007
Siège social
Permis d'aménager de LES MONETTES
Activité d’urbanisme de LES MONETTES
LES MONETTES compte 1 autorisation recensée sur la période 17/09/2013 - 17/09/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LES MONETTES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
17/09/2013 - 17/09/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LES MONETTES
1 autorisation sur la période 17/09/2013, répartie dans 1 commune, principalement à La Tranche-sur-Mer.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LES MONETTES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LES MONETTES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI JALIPAGOCE
SIREN 438468563
Même département de siège
10 autorisations
7 PC
1 PA
2 PD
LA BELVOISIENNE
SIREN 833290877
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
J.ALP
SIREN 510671209
Même département de siège
9 autorisations
8 PC
1 PD
CERCA IMMOBILIER
SIREN 821923398
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
SCGP AMATHOM
SIREN 848785770
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
SCI PIMENTA
SIREN 909033375
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
Sources des informations sur LES MONETTES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LES MONETTES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES MONETTES ?
LES MONETTES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES MONETTES ?
Le profil de LES MONETTES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES MONETTES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES MONETTES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES MONETTES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable