2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
LES MILLE SAPINS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Messigny-et-Vantoux.
LES MILLE SAPINS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 52160 à Vals-des-Tilles.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES MILLE SAPINS compte 1 autorisation recensée sur la période 11/08/2017 - 11/08/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LES MILLE SAPINS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 11/08/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Messigny-et-Vantoux.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 19 All Les Hauts Bois De Grancey Combe Belle Fille, Messigny-et-Vantoux (21380) | PA | ZN307 | — | 2017/08/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
