LES MAUPERRINS - Permis de construire et DP

Active
989117007 Société civile immobilière Créée le 01/07/2025

Présentation détaillée de LES MAUPERRINS

LES MAUPERRINS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Frangy-en-Bresse.

Profil et organisation

LES MAUPERRINS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 71330 à Frangy-en-Bresse.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES MAUPERRINS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/07/2025
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de LES MAUPERRINS

Activité d’urbanisme de LES MAUPERRINS

LES MAUPERRINS compte 1 autorisation recensée sur la période 25/11/2025 - 25/11/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES MAUPERRINS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

25/11/2025 - 25/11/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES MAUPERRINS

1 autorisation sur la période 25/11/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Frangy-en-Bresse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES MAUPERRINS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
410 Chem Des Mauperrins, Frangy-en-Bresse (71330) PC Locaux AW96, AW95 8 586 m² 251 m² 2025/11/25

Répartition géographique des autorisations de LES MAUPERRINS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LES MAUPERRINS

Sources des informations sur LES MAUPERRINS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES MAUPERRINS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES MAUPERRINS ?
LES MAUPERRINS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES MAUPERRINS ?
Le profil de LES MAUPERRINS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES MAUPERRINS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES MAUPERRINS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES MAUPERRINS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides