LES MAISONS DU CONFLUENT - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
6
Présentation détaillée de LES MAISONS DU CONFLUENT
LES MAISONS DU CONFLUENT est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2022 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Damazan.
Profil et organisation
LES MAISONS DU CONFLUENT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 47160 à SAINT-LEON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LES MAISONS DU CONFLUENT
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/2020
Siège social
Permis de construire et DP de LES MAISONS DU CONFLUENT
Activité d’urbanisme de LES MAISONS DU CONFLUENT
LES MAISONS DU CONFLUENT compte 6 autorisations recensées sur la période 29/06/2020 - 01/06/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES MAISONS DU CONFLUENT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de LES MAISONS DU CONFLUENT
6 autorisations sur la période 29/06/2020 - 01/06/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Damazan.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES MAISONS DU CONFLUENT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Mahourat, Damazan (47160) | PC Logement | ZM599 | 638 m² | 100 m² | 2022/06/01 |
| Route De Mahourat, Damazan (47160) | PC Logement | ZM600 | 636 m² | 100 m² | 2022/06/01 |
| Route De Mahourat, Damazan (47160) | PC Logement | ZM599 | 638 m² | 216 m² | 2021/09/13 |
| Route De Mahourat, Damazan (47160) | PC Logement | ZM600 | 636 m² | 216 m² | 2021/09/13 |
| Route De Mahourat, Damazan (47160) | PC Logement | ZM601 | 643 m² | 100 m² | 2021/06/04 |
| Lotissement Les Portes De Bagnoque, Damazan (47160) | PC Logement | ZM631 | 630 m² | 106 m² | 2020/06/29 |
Répartition géographique des autorisations de LES MAISONS DU CONFLUENT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LES MAISONS DU CONFLUENT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LES MAISONS DU CONFLUENT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.