2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
LES JONCHERES est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Fontenay-le-Comte.
LES JONCHERES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 85200 à Doix lès Fontaines.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES JONCHERES compte 8 autorisations recensées sur la période 28/02/2017 - 28/03/2024, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES JONCHERES, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 28/02/2017 - 14/06/2022, réparties dans 3 communes, principalement à Fontenay-le-Comte. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES JONCHERES dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 15 Rue De Mond Boisse, Fontenay-le-Comte (85200) | PC Logement | CH191 | 1 815 m² | 124 m² | 2017/07/07 |
| 9 Rue De Saumur, Pissotte (85200) | PC Logement | AB157 | — | 40 m² | 2017/02/28 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 10/08/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Luçon. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Impasse De La Grenouillere, Luçon (85400) | PA | ZL13, ZL13P | 10 161 m² | 2021/08/10 |
1 autorisation sur la période 28/03/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Petosse. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Cure, Petosse (85570) | PD | AC434 | 3 083 m² | 2024/03/28 |
5 communes - 1 département - 1 région
Fontenay-le-Comte
3 autorisations
Doix lès Fontaines
2 autorisations
Luçon
1 autorisation
Petosse
1 autorisation
Pissotte
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
