LES JARDINS DU PONT NEUF - Permis de construire et DP

Active
828007765 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/03/2017

Infos clés

Présentation détaillée de LES JARDINS DU PONT NEUF

LES JARDINS DU PONT NEUF est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Cornier.

Profil et organisation

LES JARDINS DU PONT NEUF est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 74800 à CORNIER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES JARDINS DU PONT NEUF
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
SIRET du siège
Date de création
01/03/2017

Siège social

Permis de construire et DP de LES JARDINS DU PONT NEUF

Activité d’urbanisme de LES JARDINS DU PONT NEUF

LES JARDINS DU PONT NEUF compte 2 autorisations recensées sur la période 16/07/2019 - 02/04/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES JARDINS DU PONT NEUF, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

16/07/2019 - 02/04/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de LES JARDINS DU PONT NEUF

2 autorisations sur la période 16/07/2019 - 02/04/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Cornier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES JARDINS DU PONT NEUF dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Sous Les Marais, Cornier (74800) PC Locaux 0B353, 0B347 10 703 m² 1 560 m² 2024/04/02
540 Chemi Du Pont Neuf Moulin D Arve, Reignier-Ésery (74930) DP Locaux 0C609 12 754 m² 664 m² 2019/07/16

Répartition géographique des autorisations de LES JARDINS DU PONT NEUF

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LES JARDINS DU PONT NEUF

Sources des informations sur LES JARDINS DU PONT NEUF

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES JARDINS DU PONT NEUF

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES JARDINS DU PONT NEUF ?
LES JARDINS DU PONT NEUF est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES JARDINS DU PONT NEUF ?
Le profil de LES JARDINS DU PONT NEUF recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES JARDINS DU PONT NEUF apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES JARDINS DU PONT NEUF concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES JARDINS DU PONT NEUF signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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