LES JARDINS DE SAINT JAMES - Permis de construire et DP

Active
814631438 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 27/10/2015

Infos clés

Siège

Drôme (26)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de LES JARDINS DE SAINT JAMES

LES JARDINS DE SAINT JAMES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montélimar.

Profil et organisation

LES JARDINS DE SAINT JAMES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 26200 à MONTELIMAR.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES JARDINS DE SAINT JAMES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
27/10/2015
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de LES JARDINS DE SAINT JAMES

Activité d’urbanisme de LES JARDINS DE SAINT JAMES

LES JARDINS DE SAINT JAMES compte 2 autorisations recensées sur la période 12/09/2016 - 25/07/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES JARDINS DE SAINT JAMES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/09/2016 - 25/07/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES JARDINS DE SAINT JAMES

2 autorisations sur la période 12/09/2016 - 25/07/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Montélimar.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES JARDINS DE SAINT JAMES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route D'allan, Montélimar (26200) PC Logement BN12, BN166 3 288 m² 1 160 m² 2017/07/25
83 Chemin De Ravaly, Montélimar (26200) PC Logement ZP1040, ZP1042 3 066 m² 660 m² 2016/09/12

Répartition géographique des autorisations de LES JARDINS DE SAINT JAMES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LES JARDINS DE SAINT JAMES

Sources des informations sur LES JARDINS DE SAINT JAMES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES JARDINS DE SAINT JAMES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES JARDINS DE SAINT JAMES ?
LES JARDINS DE SAINT JAMES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES JARDINS DE SAINT JAMES ?
Le profil de LES JARDINS DE SAINT JAMES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES JARDINS DE SAINT JAMES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES JARDINS DE SAINT JAMES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES JARDINS DE SAINT JAMES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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