LES JARDINS DE MUSSET - Permis de construire et DP

Cessée
900794652 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 16/06/2021

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LES JARDINS DE MUSSET

LES JARDINS DE MUSSET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Clermont-Ferrand.

Profil et organisation

LES JARDINS DE MUSSET est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 63400 à Chamalières.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
LES JARDINS DE MUSSET
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
16/06/2021
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de LES JARDINS DE MUSSET

Activité d’urbanisme de LES JARDINS DE MUSSET

LES JARDINS DE MUSSET compte 1 autorisation recensée sur la période 28/12/2020 - 28/12/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES JARDINS DE MUSSET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

28/12/2020 - 28/12/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES JARDINS DE MUSSET

1 autorisation sur la période 28/12/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Clermont-Ferrand.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES JARDINS DE MUSSET dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2020

1 autorisation affichée pour 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
64-66 Rue Anatole France, Clermont-Ferrand (63100) PC Mixte ES57, ES58 2 228 m² 4 245 m² 2020/12/28

Répartition géographique des autorisations de LES JARDINS DE MUSSET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LES JARDINS DE MUSSET

Sources des informations sur LES JARDINS DE MUSSET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES JARDINS DE MUSSET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES JARDINS DE MUSSET ?
LES JARDINS DE MUSSET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES JARDINS DE MUSSET ?
Le profil de LES JARDINS DE MUSSET recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES JARDINS DE MUSSET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES JARDINS DE MUSSET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES JARDINS DE MUSSET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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