2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
3
LES JARDINS DE LA RAMEE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 4 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Tournefeuille.
LES JARDINS DE LA RAMEE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 31170 à Tournefeuille.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES JARDINS DE LA RAMEE compte 7 autorisations recensées sur la période 08/12/2014 - 16/04/2026, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES JARDINS DE LA RAMEE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 24/03/2015 - 16/04/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Tournefeuille. Ce type représente 57 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES JARDINS DE LA RAMEE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Avenue Du Marquisat, Tournefeuille (31170) | PC Mixte | BK17 | 1 958 m² | 672 m² | 2015/11/02 |
| 80 Avenu Du Marquisat, Tournefeuille (31170) | PC Logement | BK87 | 2 971 m² | 291 m² | 2015/03/24 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 autorisations sur la période 08/12/2014 - 18/03/2019, réparties dans 3 communes, principalement à Labastidette. Ce type représente 43 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Tournefeuille (31170) | PA | — | — | 2019/03/18 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 27-29 Rue Des Chenes, Plaisance-du-Touch (31830) | PA | BI9, BI10 | — | 2016/03/24 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte De Saint-Clar, Labastidette (31600) | PA | OA1124 | 9 853 m² | 2014/12/08 |
5 communes - 1 département - 1 région
Tournefeuille
3 autorisations
Colomiers
1 autorisation
Labastidette
1 autorisation
Léguevin
1 autorisation
Plaisance-du-Touch
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
