Autorisations en 2017
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin De La Sainte Croix, Vaison-la-Romaine (84110) | PA | AE1847 | — | 2017/06/12 |
LES JARDINS DE L IOU - Permis d'aménager
Cessée
493484513
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Créée le 01/01/2007
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de LES JARDINS DE L IOU
LES JARDINS DE L IOU est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vaison-la-Romaine.
Profil et organisation
LES JARDINS DE L IOU est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 84110 à Vaison-la-Romaine.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LES JARDINS DE L IOU
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2007
Siège social
Permis d'aménager de LES JARDINS DE L IOU
Activité d’urbanisme de LES JARDINS DE L IOU
LES JARDINS DE L IOU compte 2 autorisations recensées sur la période 10/09/2015 - 12/06/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LES JARDINS DE L IOU, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
10/09/2015 - 12/06/2017
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LES JARDINS DE L IOU
2 autorisations sur la période 10/09/2015 - 12/06/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Vaison-la-Romaine.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Avenue Jean Le Poulain, Vaison-la-Romaine (84110) | PA | AE188 | 8 130 m² | 2015/09/10 |
Répartition géographique des autorisations de LES JARDINS DE L IOU
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LES JARDINS DE L IOU
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
S.E.A. SOCIETE D'ETUDES AZUREENNE
SIREN 448210104
Même département de siège
31 autorisations
5 PC
26 PA
OPIM
SIREN 484105234
Même département de siège
23 autorisations
19 PC
4 PA
SEPP
SIREN 514130897
Même département de siège
19 autorisations
14 PC
5 PA
MARIE
SIREN 821577632
Même département de siège
12 autorisations
12 PC
WILLERS
SIREN 490727138
Même département de siège
11 autorisations
10 PC
1 PD
SUD LUBERON IMMOBILIER
SIREN 490485687
Même département de siège
10 autorisations
9 PC
1 PA
Sources des informations sur LES JARDINS DE L IOU
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LES JARDINS DE L IOU
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES JARDINS DE L IOU ?
LES JARDINS DE L IOU est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES JARDINS DE L IOU ?
Le profil de LES JARDINS DE L IOU recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES JARDINS DE L IOU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES JARDINS DE L IOU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES JARDINS DE L IOU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable