2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
LES JARDINS D'ARTIGUELOUVE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2019 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Artiguelouve.
LES JARDINS D'ARTIGUELOUVE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 31000 à Toulouse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES JARDINS D'ARTIGUELOUVE compte 5 autorisations recensées sur la période 04/07/2017 - 29/04/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES JARDINS D'ARTIGUELOUVE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 04/07/2017 - 29/04/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Artiguelouve.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES JARDINS D'ARTIGUELOUVE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lot 1 Lotissement Clos Artigalob Domaine Saint-Michel, Artiguelouve (64230) | PC Logement | AD506 | 29 486 m² | 2 493 m² | 2019/04/29 |
4 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Artiguelouve (64230) | PC Logement | — | — | 1 267 m² | 2017/07/18 |
| Route Rd 2 - Lot 9 Du Clos Artig, Artiguelouve (64230) | PC Logement | AD506 | 3 061 m² | 1 393 m² | 2017/07/18 |
| Lotis Clos Artigaloba Tranche 2 Rd 2, Artiguelouve (64230) | PC Logement | AD506 | 31 720 m² | 1 023 m² | 2017/07/04 |
| Adresse Non Renseignée, Artiguelouve (64230) | PC Logement | — | — | 720 m² | 2017/07/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
