2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
9
LES HAMEAUX DU COMMERCE ASSOCIES est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 9 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Mougins.
LES HAMEAUX DU COMMERCE ASSOCIES est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 06250 à Mougins.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES HAMEAUX DU COMMERCE ASSOCIES compte 9 autorisations recensées sur la période 14/05/2013 - 25/04/2023, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES HAMEAUX DU COMMERCE ASSOCIES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
9 autorisations sur la période 14/05/2013 - 25/04/2023, réparties dans 5 communes, principalement à Mougins.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES HAMEAUX DU COMMERCE ASSOCIES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 96 Chemi Notre Dame De Vie, Mougins (06250) | PC Logement | CB192, CB191 | 11 210 m² | 77 m² | 2020/03/02 |
1 à 1 sur 1 autorisations
5 communes - 4 départements - 4 régions
Mougins
4 autorisations
Les Houches
2 autorisations
La Colle-sur-Loup
1 autorisation
Moret-Loing-et-Orvanne
1 autorisation
Plaissan
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
