2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
LES FERMES DU RUISSEAU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Bas Ségala.
LES FERMES DU RUISSEAU est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12200 au Bas Ségala.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES FERMES DU RUISSEAU compte 1 autorisation recensée sur la période 22/06/2026 - 22/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES FERMES DU RUISSEAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 22/06/2026, répartie dans 1 commune, principalement au Bas Ségala.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES FERMES DU RUISSEAU dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Mines De Vezis, Le Bas Ségala (12200) | PC Locaux | 0E107, 0E108 | 126 912 m² | 1 650 m² | 2026/06/22 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
