2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
LES FERMES DU BIEF est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Longevilles-Mont-d'Or.
LES FERMES DU BIEF est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 25000 à Besançon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES FERMES DU BIEF compte 3 autorisations recensées sur la période 07/11/2022 - 29/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES FERMES DU BIEF, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 07/11/2022 - 12/01/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Longevilles-Mont-d'Or. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES FERMES DU BIEF dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 18 Rue Du Bief Blanc, Longevilles-Mont-d'Or (25370) | PC Logement | AB173, AB201 | 3 879 m² | 2 101 m² | 2024/01/12 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 18 Rue Du Bief Blanc, Longevilles-Mont-d'Or (25370) | PC Logement | AB173, AB201 | 3 871 m² | 2 506 m² | 2022/11/07 |
1 autorisation sur la période 29/04/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Longevilles-Mont-d'Or. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Bief Blanc, Longevilles-Mont-d'Or (25370) | PA | AB281, AB284 | 3 979 m² | 2025/04/29 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
