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LES ETERNELLES - Permis de construire et DP

Active
793200080 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Créée le 15/04/2013

Infos clés

Secteur

Agriculture - élevage

Activité - Code NAF

NAF 01.43Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés

Siège

Ain (01)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de LES ETERNELLES

LES ETERNELLES est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Nizier-le-Bouchoux.

Profil et organisation

LES ETERNELLES est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 01560 à Saint-Nizier-le-Bouchoux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES ETERNELLES
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 01.43Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
SIRET du siège
Date de création
15/04/2013

Siège social

Permis de construire et DP de LES ETERNELLES

Activité d’urbanisme de LES ETERNELLES

LES ETERNELLES compte 3 autorisations recensées sur la période 30/03/2021 - 12/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES ETERNELLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

30/03/2021 - 12/06/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES ETERNELLES

3 autorisations sur la période 30/03/2021 - 12/06/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Nizier-le-Bouchoux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES ETERNELLES dans le dataset PC de Sitadel.

Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de LES ETERNELLES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Saint-Nizier-le-Bouchoux

3 autorisations

Département représenté

Ain (01)

3 autorisations

Demandeurs comparables à LES ETERNELLES

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

GAEC HOLSTEIN GABET
SIREN 452198708
Même département de siège
9 autorisations 9 PC
FERME DU MONT
SIREN 351770219
Même département de siège
6 autorisations 6 PC
LA FERME BIODELICES
SIREN 792712689
Même département de siège
6 autorisations 5 PC 1 PD
GROUPEMENT D'EXPLOITATION AGRICOLE EN COMMUN DES TILLIETS
SIREN 750202996
Même département de siège
5 autorisations 5 PC
CENTRE DE SELECTION DE BECHANNE
SIREN 779370741
Même département de siège
5 autorisations 5 PC
GAEC DE CHAVANOSSE
SIREN 327718367
Même département de siège
4 autorisations 3 PC 1 PD

Sources des informations sur LES ETERNELLES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES ETERNELLES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES ETERNELLES ?
LES ETERNELLES est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES ETERNELLES ?
Le profil de LES ETERNELLES recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES ETERNELLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES ETERNELLES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES ETERNELLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
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