2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
LES DOMES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mézidon Vallée d'Auge.
LES DOMES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 09350 à Thouars-sur-Arize.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES DOMES compte 1 autorisation recensée sur la période 29/07/2023 - 29/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES DOMES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 29/07/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Mézidon Vallée d'Auge.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES DOMES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 440 Chemin Du Mesnil Simon - L, Mézidon Vallée d'Auge (14140) | PC Mixte | C122, C123 | 86 576 m² | 444 m² | 2023/07/29 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
