2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Permis de construire et DP
2
LES DELICES DU JANIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pact.
LES DELICES DU JANIN est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 38270 à Pact.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES DELICES DU JANIN compte 2 autorisations recensées sur la période 15/09/2020 - 10/03/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES DELICES DU JANIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 15/09/2020 - 10/03/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Pact.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES DELICES DU JANIN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De Sonnay, Pact (38270) | PC Locaux | ZI101, ZI26 | 88 359 m² | 23 382 m² | 2020/09/15 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
