LES COURTES - Permis de construire et DP

Active
454075201 Société civile immobilière Créée le 02/06/2004

Présentation détaillée de LES COURTES

LES COURTES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pers-Jussy.

Profil et organisation

LES COURTES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 74350 au Sappey.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES COURTES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
02/06/2004

Siège social

Permis de construire et DP de LES COURTES

Activité d’urbanisme de LES COURTES

LES COURTES compte 1 autorisation recensée sur la période 22/09/2025 - 22/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES COURTES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

22/09/2025 - 22/09/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES COURTES

1 autorisation sur la période 22/09/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Pers-Jussy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES COURTES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LES COURTES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LES COURTES

Sources des informations sur LES COURTES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES COURTES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES COURTES ?
LES COURTES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES COURTES ?
Le profil de LES COURTES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES COURTES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES COURTES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES COURTES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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