LES COTEAUX DE LA GRENOUILLERE - Permis d'aménager

Active
910936426 Autre société civile PME Créée le 24/02/2022

Infos clés

Présentation détaillée de LES COTEAUX DE LA GRENOUILLERE

LES COTEAUX DE LA GRENOUILLERE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châteaubourg.

Profil et organisation

LES COTEAUX DE LA GRENOUILLERE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 35220 à Châteaubourg.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES COTEAUX DE LA GRENOUILLERE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
SIRET du siège
Date de création
24/02/2022
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis d'aménager de LES COTEAUX DE LA GRENOUILLERE

Activité d’urbanisme de LES COTEAUX DE LA GRENOUILLERE

LES COTEAUX DE LA GRENOUILLERE compte 1 autorisation recensée sur la période 21/04/2022 - 21/04/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour LES COTEAUX DE LA GRENOUILLERE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

21/04/2022 - 21/04/2022

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de LES COTEAUX DE LA GRENOUILLERE

1 autorisation sur la période 21/04/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Châteaubourg.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis d'aménager en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
La Grenouillere, Châteaubourg (35220) PA AB86 10 573 m² 2022/04/21

Répartition géographique des autorisations de LES COTEAUX DE LA GRENOUILLERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LES COTEAUX DE LA GRENOUILLERE

Sources des informations sur LES COTEAUX DE LA GRENOUILLERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES COTEAUX DE LA GRENOUILLERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES COTEAUX DE LA GRENOUILLERE ?
LES COTEAUX DE LA GRENOUILLERE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES COTEAUX DE LA GRENOUILLERE ?
Le profil de LES COTEAUX DE LA GRENOUILLERE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES COTEAUX DE LA GRENOUILLERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES COTEAUX DE LA GRENOUILLERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES COTEAUX DE LA GRENOUILLERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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