2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
LES CLOS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Les Andelys.
LES CLOS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 76120 au Grand-Quevilly.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES CLOS compte 2 autorisations recensées sur la période 20/03/2014 - 02/12/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LES CLOS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 20/03/2014 - 02/12/2014, réparties dans 2 communes, principalement aux Andelys.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Menneval (27300) | PA | ZC104 | — | 2014/12/02 |
| La Mare Aux Saules, Les Andelys (27700) | PA | ZM357 | — | 2014/03/20 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
