LES CLOS - Permis d'aménager

Active
533681508 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 01/08/2011

Infos clés

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de LES CLOS

LES CLOS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Les Andelys.

Profil et organisation

LES CLOS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 76120 au Grand-Quevilly.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES CLOS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
01/08/2011
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis d'aménager de LES CLOS

Activité d’urbanisme de LES CLOS

LES CLOS compte 2 autorisations recensées sur la période 20/03/2014 - 02/12/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour LES CLOS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/03/2014 - 02/12/2014

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

2 communes

Permis d'aménager de LES CLOS

2 autorisations sur la période 20/03/2014 - 02/12/2014, réparties dans 2 communes, principalement aux Andelys.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Adresse Non Renseignée, Menneval (27300) PA ZC104 2014/12/02
La Mare Aux Saules, Les Andelys (27700) PA ZM357 2014/03/20

Répartition géographique des autorisations de LES CLOS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LES CLOS

Sources des informations sur LES CLOS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES CLOS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES CLOS ?
LES CLOS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES CLOS ?
Le profil de LES CLOS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES CLOS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES CLOS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES CLOS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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