LES CABUSSONS - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Location de terrains et autres biens immobiliers
Activité - Code NAF
NAF 68.20B Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Jura (39)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de LES CABUSSONS
LES CABUSSONS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Morbier.
Profil et organisation
LES CABUSSONS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 39400 à MORBIER.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LES CABUSSONS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 09/02/2017
Siège social
Permis de construire et DP de LES CABUSSONS
Activité d’urbanisme de LES CABUSSONS
LES CABUSSONS compte 2 autorisations recensées sur la période 12/09/2018 - 20/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES CABUSSONS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de LES CABUSSONS
2 autorisations sur la période 12/09/2018 - 20/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Morbier.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES CABUSSONS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 121 Rte Des Buclets, Morbier (39400) | PC Locaux | BN75 | 5 385 m² | 85 m² | 2018/09/12 |
1 référence(s) PC non retrouvée(s).
Répartition géographique des autorisations de LES CABUSSONS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LES CABUSSONS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LES CABUSSONS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.