LES BORDS DE L'OISE - Permis de construire et DP

Active
798803383 Société civile immobilière de construction-vente GE Créée le 25/11/2013

Infos clés

Siège

Nord (59)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LES BORDS DE L'OISE

LES BORDS DE L'OISE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Persan.

Profil et organisation

LES BORDS DE L'OISE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 59650 à Villeneuve-d'Ascq.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES BORDS DE L'OISE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
25/11/2013
Catégorie d’entreprise
GE

Siège social

Permis de construire et DP de LES BORDS DE L'OISE

Activité d’urbanisme de LES BORDS DE L'OISE

LES BORDS DE L'OISE compte 1 autorisation recensée sur la période 20/01/2015 - 20/01/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES BORDS DE L'OISE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

20/01/2015 - 20/01/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES BORDS DE L'OISE

1 autorisation sur la période 20/01/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Persan.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES BORDS DE L'OISE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LES BORDS DE L'OISE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LES BORDS DE L'OISE

Sources des informations sur LES BORDS DE L'OISE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES BORDS DE L'OISE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES BORDS DE L'OISE ?
LES BORDS DE L'OISE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES BORDS DE L'OISE ?
Le profil de LES BORDS DE L'OISE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES BORDS DE L'OISE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES BORDS DE L'OISE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES BORDS DE L'OISE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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