LES BERGES DE LA SIOULE - Permis de construire et DP

Active
538160136 Société civile immobilière Créée le 14/11/2011

Présentation détaillée de LES BERGES DE LA SIOULE

LES BERGES DE LA SIOULE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bellenaves.

Profil et organisation

LES BERGES DE LA SIOULE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 03330 à BELLENAVES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES BERGES DE LA SIOULE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
14/11/2011

Siège social

Permis de construire et DP de LES BERGES DE LA SIOULE

Activité d’urbanisme de LES BERGES DE LA SIOULE

LES BERGES DE LA SIOULE compte 2 autorisations recensées sur la période 28/01/2013 - 11/02/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES BERGES DE LA SIOULE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/01/2013 - 11/02/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de LES BERGES DE LA SIOULE

2 autorisations sur la période 28/01/2013 - 11/02/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Bellenaves.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES BERGES DE LA SIOULE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
31 Rue Des Trois Ormeaux, Broût-Vernet (03110) PC Locaux ZM58 1 433 m² 211 m² 2014/02/11
Rte De Chantelle, Bellenaves (03330) PC Locaux TL111 187 m² 2013/01/28

Répartition géographique des autorisations de LES BERGES DE LA SIOULE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LES BERGES DE LA SIOULE

Sources des informations sur LES BERGES DE LA SIOULE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES BERGES DE LA SIOULE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES BERGES DE LA SIOULE ?
LES BERGES DE LA SIOULE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES BERGES DE LA SIOULE ?
Le profil de LES BERGES DE LA SIOULE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES BERGES DE LA SIOULE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES BERGES DE LA SIOULE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES BERGES DE LA SIOULE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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