2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
LES ARDECHOIS 1307 est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ruoms.
LES ARDECHOIS 1307 est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 26130 à Saint-Paul-Trois-Châteaux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES ARDECHOIS 1307 compte 2 autorisations recensées sur la période 20/09/2018 - 17/11/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES ARDECHOIS 1307, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 20/09/2018 - 17/11/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Ruoms.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES ARDECHOIS 1307 dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu-Dit La Grand Terre, Ruoms (07120) | PC Logement | D1922, D1921 | 1 730 m² | 187 m² | 2018/11/17 |
| Les Pedes, Ruoms (07120) | PC Logement | A391 | 1 155 m² | 111 m² | 2018/09/20 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
