LES ARCHERS DU VERNOIS - Permis de construire et DP

Active
532061736 Association déclarée Créée le 18/08/2009

Infos clés

Siège

Moselle (57)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de LES ARCHERS DU VERNOIS

LES ARCHERS DU VERNOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Verny.

Profil et organisation

LES ARCHERS DU VERNOIS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 57420 à VERNY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES ARCHERS DU VERNOIS
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 93.12Z - Activités de clubs de sports
SIRET du siège
Date de création
18/08/2009

Siège social

Permis de construire et DP de LES ARCHERS DU VERNOIS

Activité d’urbanisme de LES ARCHERS DU VERNOIS

LES ARCHERS DU VERNOIS compte 2 autorisations recensées sur la période 07/07/2017 - 18/09/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES ARCHERS DU VERNOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/07/2017 - 18/09/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES ARCHERS DU VERNOIS

2 autorisations sur la période 07/07/2017 - 18/09/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Verny.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES ARCHERS DU VERNOIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Verny (57420) PC Locaux 12 m² 2018/09/18
Village, Verny (57420) PC Locaux 047 29 955 m² 60 m² 2017/07/07

Répartition géographique des autorisations de LES ARCHERS DU VERNOIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LES ARCHERS DU VERNOIS

Sources des informations sur LES ARCHERS DU VERNOIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES ARCHERS DU VERNOIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES ARCHERS DU VERNOIS ?
LES ARCHERS DU VERNOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES ARCHERS DU VERNOIS ?
Le profil de LES ARCHERS DU VERNOIS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES ARCHERS DU VERNOIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES ARCHERS DU VERNOIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES ARCHERS DU VERNOIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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