LES 4 ELEMENTS - Permis d'aménager

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788468486 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 27/09/2012

Infos clés

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de LES 4 ELEMENTS

LES 4 ELEMENTS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sillingy.

Profil et organisation

LES 4 ELEMENTS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 68110 à Illzach.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES 4 ELEMENTS
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 41.10C - Promotion immobilière d'autres bâtiments
SIRET du siège
Date de création
27/09/2012
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis d'aménager de LES 4 ELEMENTS

Activité d’urbanisme de LES 4 ELEMENTS

LES 4 ELEMENTS compte 1 autorisation recensée sur la période 20/01/2022 - 20/01/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour LES 4 ELEMENTS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

20/01/2022 - 20/01/2022

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de LES 4 ELEMENTS

1 autorisation sur la période 20/01/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Sillingy.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis d'aménager en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Impasse De La Croix, Sillingy (74330) PA AP264, AP263 3 657 m² 2022/01/20

Répartition géographique des autorisations de LES 4 ELEMENTS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LES 4 ELEMENTS

Sources des informations sur LES 4 ELEMENTS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES 4 ELEMENTS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES 4 ELEMENTS ?
LES 4 ELEMENTS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES 4 ELEMENTS ?
Le profil de LES 4 ELEMENTS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES 4 ELEMENTS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES 4 ELEMENTS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES 4 ELEMENTS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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