2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Permis de construire et DP
2
L'EPINE BARA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Lyé.
L'EPINE BARA est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 10180 à Saint-Lyé.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
L'EPINE BARA compte 2 autorisations recensées sur la période 27/05/2020 - 10/02/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour L'EPINE BARA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 27/05/2020 - 10/02/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Lyé.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à L'EPINE BARA dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Departementale N_ 15 Hameau De Grange L'eveque, Saint-Lyé (10180) | PC Locaux | YH5, YH6 | 109 583 m² | 1 166 m² | 2021/02/10 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Departementale N_ 15 Hameau De Grange L'eveque, Saint-Lyé (10180) | PC Locaux | YH5, YH6 | 109 583 m² | 1 843 m² | 2020/05/27 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
