Autorisations en 2013
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 11 Rue De Conti, L'Isle-Adam (95290) | PD | AS41 | 631 m² | 2013/04/11 |
L'ELEVEN - Permis de démolir
Cessée
752900951
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 20/08/2012
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de L'ELEVEN
L'ELEVEN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement L'Isle-Adam.
Profil et organisation
L'ELEVEN est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 95290 à L'Isle-Adam.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- L'ELEVEN
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 56.10A - Restauration traditionnelle
- SIRET du siège
- Date de création
- 20/08/2012
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de démolir de L'ELEVEN
Activité d’urbanisme de L'ELEVEN
L'ELEVEN compte 1 autorisation recensée sur la période 11/04/2013 - 11/04/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour L'ELEVEN, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
11/04/2013 - 11/04/2013
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de L'ELEVEN
1 autorisation sur la période 11/04/2013, répartie dans 1 commune, principalement à L'Isle-Adam.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de L'ELEVEN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à L'ELEVEN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
EG RETAIL (FRANCE) SAS
SIREN 439793811
Même département de siège
80 autorisations
56 PC
24 PD
BINGO TAG DISTRIBUTION
SIREN 327086674
Même département de siège
14 autorisations
14 PC
VYGON
SIREN 325241750
Même département de siège
8 autorisations
4 PC
1 PA
3 PD
ROUSSEAU CERGY PONTOISE
SIREN 718204209
Même département de siège
4 autorisations
3 PC
1 PD
KUBOTA EUROPE
SIREN 302077565
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
SOC SIREMBALLAGE
SIREN 314658113
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur L'ELEVEN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur L'ELEVEN
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à L'ELEVEN ?
L'ELEVEN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à L'ELEVEN ?
Le profil de L'ELEVEN recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes L'ELEVEN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à L'ELEVEN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à L'ELEVEN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable