LE VERNAY - Permis de construire et DP

Active
891819500 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/01/2021

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LE VERNAY

LE VERNAY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Berzé-la-Ville.

Profil et organisation

LE VERNAY est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 71960 à Berzé-la-Ville.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE VERNAY
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/01/2021

Siège social

Permis de construire et DP de LE VERNAY

Activité d’urbanisme de LE VERNAY

LE VERNAY compte 1 autorisation recensée sur la période 04/03/2024 - 04/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE VERNAY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

04/03/2024 - 04/03/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE VERNAY

1 autorisation sur la période 04/03/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Berzé-la-Ville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE VERNAY dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LE VERNAY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LE VERNAY

Sources des informations sur LE VERNAY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE VERNAY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE VERNAY ?
LE VERNAY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE VERNAY ?
Le profil de LE VERNAY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE VERNAY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE VERNAY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE VERNAY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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