2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
LE VERGER DE CHARMESSY est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2021 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Marcellaz-Albanais.
LE VERGER DE CHARMESSY est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 74000 à Annecy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE VERGER DE CHARMESSY compte 4 autorisations recensées sur la période 29/11/2017 - 13/04/2021, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE VERGER DE CHARMESSY, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 29/11/2017 - 13/04/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Marcellaz-Albanais. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE VERGER DE CHARMESSY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 15 Route De Contentenaz Peignat, Marcellaz-Albanais (74150) | PC Logement | AP122 | 1 000 m² | 218 m² | 2021/04/13 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Route De Contentenaz, Marcellaz-Albanais (74150) | PC Logement | AP122 | 1 085 m² | 191 m² | 2020/12/14 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 544 Route D'hauteville, Étercy (74150) | PC Logement | B1234, B1237 | 1 758 m² | 1 092 m² | 2017/11/29 |
1 autorisation sur la période 03/12/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Hauteville-sur-Fier. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 98 Chemin Des Granges Sur La Champagne, Hauteville-sur-Fier (74150) | PA | C71, C524 | 2 153 m² | 2020/12/03 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
