LE VERGER DE CHARMESSY - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LE VERGER DE CHARMESSY
LE VERGER DE CHARMESSY est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2021 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Marcellaz-Albanais.
Profil et organisation
LE VERGER DE CHARMESSY est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 74000 à ANNECY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE VERGER DE CHARMESSY
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 71.11Z - Activités d'architecture
- SIRET du siège
- Date de création
- 03/03/2011
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de LE VERGER DE CHARMESSY
Activité d’urbanisme de LE VERGER DE CHARMESSY
LE VERGER DE CHARMESSY compte 4 autorisations recensées sur la période 29/11/2017 - 13/04/2021, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE VERGER DE CHARMESSY, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de LE VERGER DE CHARMESSY
3 autorisations sur la période 29/11/2017 - 13/04/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Marcellaz-Albanais. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE VERGER DE CHARMESSY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 15 Route De Contentenaz Peignat, Marcellaz-Albanais (74150) | PC Logement | AP122 | 1 000 m² | 218 m² | 2021/04/13 |
| 11 Route De Contentenaz, Marcellaz-Albanais (74150) | PC Logement | AP122 | 1 085 m² | 191 m² | 2020/12/14 |
| 544 Route D'hauteville, Étercy (74150) | PC Logement | B1234, B1237 | 1 758 m² | 1 092 m² | 2017/11/29 |
Permis d'aménager de LE VERGER DE CHARMESSY
1 autorisation sur la période 03/12/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Hauteville-sur-Fier. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 98 Chemin Des Granges Sur La Champagne, Hauteville-sur-Fier (74150) | PA | C71, C524 | 2 153 m² | 2020/12/03 |
Répartition géographique des autorisations de LE VERGER DE CHARMESSY
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE VERGER DE CHARMESSY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LE VERGER DE CHARMESSY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.